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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL
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BRUITAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUITAIR
ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1421705
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2007

Présentation de la marque BRUITAIR

Déposée le 5 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUITAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL domicilié(e) Zone Industrielle BP 27, 35650 LE RHEU (dossier no 2095450) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD domicilié(e) (dossier no 2095450) - France.

La marque BRUITAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUITAIR est expirée depuis le 5 août 2007.

ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL a également déposé les autres marques suivantes : DOR WINT , ISOPLIS , PRIM , L , ALLIANCE , TRIBOX , L B L M , ALTERNA


ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL Société Anonyme - Zone Industrielle BP 27, 35650 LE RHEU (dossier no 2095450) - France


OFFICE PICARD - (dossier no 2095450) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Renouvellement sans limitation le 4 août 1997 n°2095450 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445949 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmissiontotale de propriété n°445948 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445947 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445946 - Publication au BOPI 2006-12-26

Coffre tunnel pour volets roulants; volets roulants, volets, persiennes, portes et fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.